Fonctionnement du calcul du malus écologique pour un véhicule  importé non conforme (les voitures américaines dans notre cas).

 

Afin de luter contre le réchauffement climatique mondial, l'état à mis en place la : "Taxe malus sur les véhicules les plus polluants" . Il s'agit d'une taxe basée sur les rejets de dioxyde de carbone (CO2). A titre informatif, le dioxyde de carbone (CO2) n'est pas un polluant, il sert notamment aux arbres qui l'absorbe et le rejette en oxygène. Pour ce qui est de la pollution les voitures américaines répondent à des normes drastiques, les normes californiennes sont les plus élevés aux monde, 

FONCTIONNEMENT DU MALUS ECOLOGIQUE POUR UN VEHICULE NON CONFORME

Comment s'applique le malus pour les véhicules qui n'ont pas étés prévus pour circuler en Europe ?

Le Malus appliqué est celui qui était en vigueur à la date de première mise en circulation du véhicule à cela vous retirez 10% du malus par année de vétusté.

Donc pour un véhicule mis en circulation en 2016 que l'on immatricule en France en 2021 c'est le malus de 2016 qui est pris en compte moins la décote de 10% de la valeur de ce malus par année de vetusté.

- Après 10 ans de mise en circulation il n'y à plus de malus écologique.

- Le malus se paie lors de la première mise en circulation en France, il n'y à pas de malus en cas de revente.

- Les pick-up (véhicules utilitaires) homologués 4 places ne sont pas assujetti au malus écologique

Pour les voitures qui font l'objet d'une Réception à Titre Isolé (R.T.I.), qui n'ont pas de réception communautaire (voitures d'origine américaines ou conçu pour un marché extra européen importées des États-Unis, Québec, Allemagne etc..), le montant du malus écologique dépend de la puissance fiscale et la puissance fiscal est calculée en fonction de la cylindrée, par exemple un moteur de 2.0L de cylindrée équivaut à 11cv fiscaux, le plafond du malus est atteint à partir de 16 cv fiscaux.

2.0L de cylindrée équivaut à 11cv fiscaux  

2.3L de cylindrée équivaut à 13cv fiscaux

3.7L de cylindrée équivaut à 21cv fiscaux

5.0L de cylindrée équivaut à 28cv fiscaux

QUELQUES EXEMPLES POUR UNE DEMANDE DE CARTE GRISE AU 01/02/2021 dans les Bouches du Rhones ) titre indicatif : 

Un utilitaire FORD F150 5.0L FLEX FUEL 4 PLACES mis en circulation au 01/01/2019 le prix du certificat d'immatriculation est de 36.76€

Y1 - Taxe régionale : 0,00 €

Y1 bis - Taxe additionnelle voitures de forte puissance : 0,00 €

Y2 - Taxe formation professionnelle : 34,00 €

Y3 - Taxe additionnelle voitures de tourisme : 0,00 €

Y3 - Malus CO2 voitures de tourisme : 0,00 €

Y4 - Taxe de gestion : 0,00 €

Y5 - Redevance d'acheminement : 2,76 €

Y6 - Taxes à payer : 36,76 €

Un utilitaire DODGE RAM 1500 5.7L 4 PLACES mis en circulation au 01/01/2019 le prix du certificat d'immatriculation est de 1737.76€

Y1 - Taxe régionale : 1 689,00 €

Y1 bis - Taxe additionnelle voitures de forte puissance : 0,00 €

Y2 - Taxe formation professionnelle : 34,00 €

Y3 - Taxe additionnelle voitures de tourisme : 0,00 €

Y3 - Malus CO2 voitures de tourisme : 0,00 €

Y4 - Taxe de gestion : 4,00 €

Y5 - Redevance d'acheminement : 2,76 €

Y6 - Taxes à payer : 1 737,76 

Une FORD MUSTANG GT 5.0L mise en circulation au 01/01/2011 le prix du certificat d'immatriculation est de 730,76€

Y1 - Taxe régionale : 1 434,00 €

Y1 bis - Taxe additionnelle voitures de forte puissance : 0,00 €

Y2 - Taxe formation professionnelle : 0,00 €

Y3 - Taxe additionnelle voitures de tourisme : 0,00 €

Y3 - Malus CO2 voitures de tourisme : 0,00 €

Y4 - Taxe de gestion : 4,00 €

Y5 - Redevance d'acheminement : 2,76 €

Y6 - Taxes à payer : 730,76 €

Une FORD MUSTANG 2.3L ECOBOOST mise en circulation au 01/01/2015 le prix du certificat d'immatriculation est de 3072,76€

Y1 - Taxe régionale : 665,00 €

Y1 bis - Taxe additionnelle voitures de forte puissance : 0,00 €

Y2 - Taxe formation professionnelle : 0,00 €

Y3 - Taxe additionnelle voitures de tourisme : 0,00 €

Y3 - Malus CO2 voitures de tourisme : 1 800,00 €

Y4 - Taxe de gestion : 11,00 €

Y5 - Redevance d'acheminement : 2,76 €

Y6 - Taxes à payer : 2 479,76€

Une FORD MUSTANG GT 5.0 mise en circulation au 01/01/2015 le prix du certificat d'immatriculation est de 4640,7€

 

Y1 - Taxe régionale : 1 433,00 €

Y1 bis - Taxe additionnelle voitures de forte puissance : 0,00 €

Y2 - Taxe formation professionnelle : 0,00 €

Y3 - Taxe additionnelle voitures de tourisme : 0,00 €

Y3 - Malus CO2 voitures de tourisme : 2 400,00 €

Y4 - Taxe de gestion : 4,00 €

Y5 - Redevance d'acheminement : 2,76 €

Y6 - Taxes à payer : 3 847,76€6 €

Une FORD MUSTANG 2.3L ECOBOOST mise en circulation le 01/01/2020 le cout du certificat d'immatriculation est de 11 922,76€

Y1 - Taxe régionale : 665,00 €

Y1 bis - Taxe additionnelle voitures de forte puissance : 0,00 €

Y2 - Taxe formation professionnelle : 0,00 €

Y3 - Taxe additionnelle voitures de tourisme : 0,00 €

Y3 - Malus CO2 voitures de tourisme : 10 000,00 €

Y4 - Taxe de gestion : 4,00 €

Y5 - Redevance d'acheminement : 2,76 €

Y6 - Taxes à payer : 10 669,76€

 

Comment bien utiliser le simulateur du cout de certificat d'immatriculation pour un véhicule qui n'a pas été prévu pour circuler en Europe.

Vous pouvez me contacter pour que l'on fasse une estimation du malus de votre véhicule

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