Vous avez fait l'acquisition d'un véhicule en Allemagne (Ford Mustang, Dodge Ram, BMW, Audi, Porsche 911, Mercedes, etc..) qui était à l'origine prévu pour circuler aux États-Unis. ou d'une voiture immatriculé dans un pays Européen qui se trouvait à l'origine en-dehors de l'Europe (importé des États-Unis / Dubaï etc..).
Un véhicule prévu pour un marché extra Européen (Américain, Dubaï, Mexique..) qui est actuellement immatriculé dans un pays membre de l'Union Européenne, ne peut pas être immatriculé directement par l'ANTS.
Pour immatriculer ces véhicules l'on effectue une procédure d'homologation auprès de la DREAL / UTAC-CERAM dite RTI,
Toutefois, dans certain cas, il est possible d'effectuer une procédure plus simplifiée,
Cependant, de nombreux véhicules ne sont pas éligibles à cette procédure simplifiée.
Pour que le véhicule soit éligible il est impératif que la procédure de réception ait été faites correctement dans le pays Européen de première immatriculation, lorsque ce n'est pas le cas le dossier est traité comme une R.T.I (la procédure d'homologation standard) qui s'applique pour les véhicules importés non-conforme ou partiellement conforme depuis les U.S.A, le Quebec, Dubai etc..
IMMATRICULER EN FRANCE UNE VOITURE AMÉRICAINE ACHETÉE EN ALLEMAGNE ET EN EUROPE
1- IDENTIFICATION
- La première chose à faire est d'identifier si votre véhicule est éligible ou pas à une procédure simplifié, pour se faire :
Prenez contact avec moi via le formulaire de la page "contact", en retour je vous demanderais de me faire parvenir par e-mail la copie des documents d'immatriculation Européen de votre véhicule (ou de celui que vous souhaitez acquérir) afin que je puisse m'assurer de la faisabilité de la procédure.
(merci de demander un scan ou une photo parfaitement lisible des documents d'immatriculation et de joindre les deux parties du document pour les certificats d'immatriculation Allemand).
2- FORMALISATION
- Des que j’ai identifié la procédure applicable à votre véhicule, je vous fait parvenir une offre et un mandat, une fois l'offre accepté et le mandat retourné signé, j'entame la procédure d'homologation de votre véhicule.
3- RÉALISATION
- Dans le cadre d'une réception simplifié je reviendrais rapidement vers vous afin que l'on organise la procédure en fonction de votre situation géographique et des adaptations nécessaire à effectuer sur votre véhicule ci-nécessaire,
Toutefois, si la procédure simplifié n'est pas réalisable pour votre véhicule, c'est la procédure d'homologation standard qui est à suivre, décrite sur la page "Déroulement homologation"
Attention, dans le cadre d'une procédure simplifié il est à prendre en compte que :
- Le poids remorquable inscrit sur la carte grise Européene est celui qui sera reporté sur la carte grise Française, souvent il n'est pas inscrit, certain pick-up n’ont donc pas la possibilité de remorquer, une réception standard est donc recommandé, notament pour les pick-up.
- Le nombre de place reste celui qui est inscrit sur la carte grise Européenne sans possibilité de changement par la suite
- L’énergie reste la même, des véhicules E85 d'origine homologués en essence dans le pays européen d'immatriculation resterons en essence